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Associations
Dans un monde à la recherche de valeurs de solidarité, d'entraide et de responsabilisation, le secteur de l'économie sociale est un plein essor. Le Barreau des Hauts-de-Seine regroupe des avocats, professionnels du droit, spécialisés dans ces domaines apportant leur expertise et leur rigueur.
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Associations et fondations
La Loi du 1er juillet 1901 permet de créer des associations sans but lucratif fondées sur l'idée d'économie sociale.
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Droit des coopératives
L'avocat vous conseille sur la forme sociale à adopter pour la coopérative et assure le suivi de la vie sociale ...
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Droit des mutuelles
Les mutuelles, acteur de l'économie sociale, contribuent au développement culturel, moral, intellectuel et physique de leurs membres.
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Collectivités locales
Les collectivités locales (communes, départements, régions) sont des organes de l'Etat ayant un pouvoir d'action propre.